SAS au Capital de 6000 €
Duo Cité Bâtiment A
Allée de la Mandallaz
Metz-Tessy
74370 – EPAGNY METZ-TESSY
Tél. 04 50 63 09 96
SIRET : 839 465 499 00011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR59839465499
TERRITOIRES DEMAIN
Duo Cité Bâtiment A
Allée de la Mandallaz
Metz-Tessy
74370 – EPAGNY METZ-TESSY
Email : accueil@territoiresdemain.fr
Site : www.territoiresdemain.fr
Charline MONTEGANI
Création et maintenance du site :
L’Comunik
ZA Alpespace
114 Voie Albert Einstein
73800 – FRANCIN
Tél. 04 58 14 08 60
Email : bienvenue@lcomunik.com
Site : www.lcomunik.fr
Hébergement : OVH
Territoires Demain s’engage à protéger la vie privée des personnes qui visitent son site web, dans le cadre de l’entrée en vigueur du « RGPD » (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés ».
Formulaires : Les données personnelles collectées par l’intermédiaire de formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement à la société Territoires Demain pour vous envoyer des communications commerciales ou d’actualités. Vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en écrivant à accueil@territoiresdemain.fr.
Selon les informations que vous recherchez, différents types de données peuvent être traités. Lorsqu’un visiteur nous contacte et/ou nous demande des informations sur les services de Territoires Demain, nous recueillons l’adresse e-mail de ce visiteur et d’autres informations de contact afin de pouvoir répondre à la demande. Nous considérons que l’ensemble des données personnelles vous concernant recueillies sur notre site (notamment vos nom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse email) constituent des données confidentielles qui ne peuvent être transmises ou exploitées que selon des modalités qui sont exposées ci-après.
Nous ne collectons ni ne conservons intentionnellement des renseignements médicaux, des informations sur votre état de santé, votre race ou votre origine ethnique, vos opinions politiques, vos croyances religieuses ou philosophiques ou toute autre information délicate, et nous ne souhaitons pas que vous fournissiez ce type de renseignement. S’il s’avérait que vous décidiez de nous envoyer de telles données sensibles, nous ne pourrons pas en être tenus pour responsables et vous convenez explicitement que nous traiterons, malgré nous, ces données dans l’EEE, aux États-Unis et dans d’autres pays. Vous ne pourrez pas tenir Territoires Demain pour responsable de tout non-respect potentiel aux règlementations locales et spécifiques au traitement des données sensibles.
Nous utilisons les données pour contribuer à soutenir notre activité. Cela signifie que nous utilisons les informations que nous recevons pour répondre aux demandes de nos visiteurs et pour promouvoir la sûreté et la sécurité de notre site web, par exemple en enquêtant sur des activités suspectes ou des violations de nos conditions ou politiques.
Ainsi, nous utilisons les données notamment pour :
• Vous fournir la possibilité de visualiser un contenu protégé.
• Vous fournir, via téléchargement, une documentation spécifique.
• Gérer des processus de recrutement.
• Personnaliser nos communications (e-mails, newsletters, etc.) et le site web selon vos préférences.
• Vous permettre d’effectuer une demande de rendez-vous de présentation et de démonstration de nos services.
Territoires Demain travaille avec des sociétés tierces ou des sous-traitants qui nous aident à développer notre activité et à améliorer notre site web. Ces sous-traitants peuvent notamment nous fournir des services relatifs à nos infrastructures techniques, ou encore nous fournir un service clients. Nous pouvons être amenés à transférer des informations à ces partenaires ou sous-traitants, qui doivent se conformer à des obligations strictes en matière de traitement des données relatives aux services, et ce, conformément à la présente politique de confidentialité, à la législation applicable et aux accords que nous concluons avec eux.
Si Territoires Demain était impliqué dans une fusion, une acquisition ou une vente de la totalité ou d’une partie de ses actifs, vos données pourraient être transférées à l’acquéreur et vous seriez alors informé de tout changement de propriété ayant des conséquences sur le traitement ou l’utilisation de vos données, ainsi que des choix dont vous pourriez disposer par rapport à ce changement.
Nous conserverons les données que nous traitons sur les visiteurs pendant le temps nécessaire pour répondre aux demandes. Nous ne conservons et n’utilisons ces données que si cela est nécessaire pour se conformer aux accords de Territoires Demain, aux obligations légales et au règlement des différends. Aucune donnée n’est conservée en dehors de la portée à partir de laquelle nous l’avons reçue en premier lieu.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données collectées sur notre site, dans le cadre du « RGPD » (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016. Pour l’exercer, vous pouvez nous écrire à accueil@territoiresdemain.fr. Si vous demandez à Territoires Demain de supprimer les données, nous répondrons à cette demande dans les plus brefs délais.
Nous pourrions partager vos informations afin de répondre aux enquêtes, aux ordonnances judiciaires, aux procédures judiciaires, à l’enquête, à la prévention ou à l’action contre les activités illégales, les fraudes présumées ou les situations comportant des menaces potentielles pour la sécurité physique de toute personne, violations des Conditions d’Utilisation de Territoires Demain ou autrement exigées par la loi.
Les « cookies » sont des petits fichiers que l’administrateur d’un site installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site. Territoires Demain utilise un cookie pour mémoriser la taille de la police d’affichage, uniquement dans le cas où vous décidez de modifier celle par défaut. La durée de vie de ce cookie est de 365 jours.
Les textes proposés sont la propriété de leurs auteurs. Les images et illustrations utilisées sont réalisées par Territoires Demain ou achetées sur des banques d’images libres de droits. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d’enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Territoires Demain.
Icons made by Glyphicons (https://stackpath.bootstrapcdn.com) and Fontewasome (https://kit.fontawesome.com).
Crédits photos : ©iStock/scanrail / ©iStock / Territoires Demain.